Des PV abusifs contre les cyclistes ?

Bonjour tout le monde.

Il y a quelques jours, je suis tombé sur une séquence qui m’a vraiment interpellé.

Alors, je vous rassure tout de suite : ce n’est pas le fait de verbaliser des cyclistes qui a attiré mon attention, le respect du Code de la route vaut pour tout le monde, non le problème ici c’est que cet agent verbalisé pour des motifs inappropriés, avec des montants d’amende qui ne correspondent pas à ses infraction.

Et je me suis dit qu’avec le renfort de ses contrôles c’était une occasion de faire le point sur ces règles en vous aidant à mieux connaître vos obligations et droit à vélo, afin d’éviter des amendes inutiles, et aussi de savoir quoi répondre si vous êtes contrôlé.

Parce qu’à vélo, il existe des règles particulières, des infractions spécifiques, et surtout des montants d’amendes qui ne sont pas les mêmes que pour les conducteurs véhicules motorisés encore faut’il le savoir et a premier vain certains cyclistes, mais aussi certains agents l’ignore . 

Tous les articles que je vais citer seront disponibles en description. Donc mettez cette vidéo de côté : elle pourrait vous être utile un jour. Et restez bien jusqu’à la fin, parce qu’on parlera aussi du montant de ces amendes et de leur contestation. Et là, il y aussi pas mal de choses importantes à savoir avant de se lancer.

Bon commençons par les catadioptres.

Pour ceux a qui ca ne parle pas les catadioptres c’est ca des dispositifs réfléchissants, qu’on qu’on retrouve généralement dans les roues. 

Et ce qui pose problème dans cette séquence l’agent à l’aire de relever deux fois la même infraction en désignant la mauvaise chose. car l’agent nous parle de catadioptre avant et arrière à l’image on nous montre des roues et c’est pas la même chose. 

Sur un vélo vous pouvez être verbalisé pour 4 type de catédiopte différent

un cadatiopte a l’avant qui doit être blanc

un catadioptre à l’arrière du vélo qui doit être rouge

des catadioptre latéral qui doivent être orange 

et des catadioptre sur les pédales. 

Donc, si l’agent constate l’absence de catadioptres dans les roues, on parle ici des catadioptres latéraux. Et qu’il en manque un ou plusieurs, l’amende reste la même : il n’est pas possible, lors d’un même contrôle, d’être verbalisé plusieurs fois pour la même infraction.

Et point important : la loi a évolué récemment.

La présence de catadioptres latéraux n’est pas obligatoire sur les engins de déplacement personnel motorisés, ni sur les cycles dont les pneumatiques sont munis de dispositifs rétroréfléchissants. Par exemple, sur ce vélo, je pourrais très bien rouler sans catadioptres latéraux, puisque les pneus sont déjà réfléchissants.

Et le texte ne dit pas que ces catadioptres doivent forcément être placés dans les roues. Il indique qu’ils doivent être fixés latéralement sur le cycle. Ils peuvent donc très bien se trouver sur la fourche ou à l’arrière du cadre, notamment sur certains vélos où il n’est pas possible de les installer dans les roues et en complément vous pouvez ajouter du sticker !

Donc pour résumer ici, le cycliste peut être verbalisé pour l’absence de catadioptre avant, arrière et latéral. En revanche, on voit qu’il a bien des catadioptres sur les pédales.

Et même avec ce cumul d’infractions, le montant de l’amende indiqué n’est pas de 90 euros !

Car le Code de la route prévoit ici deux montants de contravention : une contravention de 3e classe pour les conducteurs de véhicules motorisés, soit 135 euros, pouvant être minorée à 90 euros ; et une contravention de 1re classe pour les cyclistes, soit 11 euros.

Donc, si un cycliste reçoit une amende de 90 euros pour ce motif, alors que le texte applicable aux cycles ne correspond pas à ce montant bas il y a un gros problème et peut facilement contester l’amende, j’expliquerai comment  plus tard dans la vidéo.

En résumé dans les faits, au maximum, le cycliste aurait pu avoir 3 amandes de 11e chacune soit 33e. On est donc bien loin des 90 euros. Bon, ça vaut quand même pas mal d’impressions… mais ce n’est pas fini.

Passons maintenant aux lumières.

Là aussi, l’agent verbalise pour un motif imaginaire, car l’article du Code de la route indique que, pour les cycles ou les EDPM, les feux de position avant ou arrière ne sont obligatoires que :

V. — La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante.

Il n’y a donc pas d’obligation d’avoir en permanence une lampe montée sur le vélo si les conditions ne l’exigent pas, contrairement à d’autres modes de transport car il a été prévu que sur les cycles les feux peuvent être amovibles. 

et donc donner une verbalisation a de jour, par bonne visibilité. comme on peut le voir est clairement abusif !

Alors, soyons clairs : cela ne veut pas dire pour autant que je recommande de rouler sans éclairage. Déjà parce qu’un vélo sans lumière devient vite inutilisable dès que les conditions météo se dégradent, que la visibilité baisse ou qu’il fait nuit.

J’avais d’ailleurs consacré une vidéo complète au sujet des lampes et de l’éclairage à vélo. N’hésitez pas à la voir, ou à la revoir, car j’y abordais aussi la question des lumières clignotantes, ainsi que pas mal d’idées reçues qui reviennent régulièrement.

Et tant que vous y êtes, n’hésitez pas à vous abonner : on approche des 100 000 abonnés. Ça permet de donner plus de visibilité à ce sujet, et j’espère aussi de faire avancer les choses pour aboutir à de meilleurs échanges entre les cyclistes et les agents, en limitant les incompréhensions et les verbalisations abusives.

En bref : lorsque la visibilité est insuffisante, utilisez bien une lumière blanche ou jaune non clignotante à l’avant, et une lumière rouge non éblouissante à l’arrière.

L’idée n’est donc pas de dire : « ne mettez pas de lumière ». L’idée est plutôt de dire : « connaissez précisément la règle, parce qu’on ne peut pas vous verbaliser n’importe comment. »

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042266173

https://ops.gcommegendarme.fr/natinfs/33557

Autre point : les écouteurs.

Là, pour le coup, la règle est beaucoup claire: à vélo, comme en voiture, il est interdit de porter à l’oreille un dispositif susceptible d’émettre du son. Cela concerne les écouteurs, les casques audio, mais aussi les écouteurs à conduction osseuse.

Oui, même les écouteurs à conduction osseuse sont concernés, parce qu’ils sont portés près de l’oreille.

La seule exception logique concerne évidemment les appareils correcteurs de surdité et paradoxalement rien  n’interdit à une personne sourde ou malentendante de faire du vélo.

Et ici, finalement, l’agent ne peut pas vraiment se tromper sur le montant de l’amende. Contrairement à d’autres infractions, il n’y a pas de différence entre un conducteur de voiture et un cycliste : le tarif est le même.

On est donc bien sur une amende forfaitaire minorée à 90 euros. Mais là encore, il existe des solutions.po

Si vous voulez écouter de la musique, suivre les indications d’un GPS, ou même passer un appel sans porter d’écouteurs, il existe par exemple des systèmes d’enceinte tour de cou. On en trouve autour d’une trentaine d’euros. Certains modèles ont même un micro.

L’avantage, c’est que le son est assez directionnel : vous l’entendez, mais vous ne l’envoyez pas forcément à tout le quartier.

En revanche, l’enceinte portable à fond sur le guidon, ce n’est pas une bonne idée. il ne faut pas oublier que le bruit peut devenir une nuisance, et le Code de la santé publique rappelle qu’aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme donc la ausis vous pourez être verbalisé 

Donc oui, il y a des alternatives. Mais elles doivent rester respectueuses des autres.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000050678291

Parlons maintenant des VAE, les vélos à assistance électrique.

Dans la séquence, il y a un point qui est faux : ce n’est pas parce qu’un vélo n’a pas de chaîne ou pas de courroie qu’il est automatiquement illégal.

Ce qui rend un vélo à assistance électrique illégal, ce n’est pas l’absence de chaîne. C’est le fait que le moteur dépasse 250 watts, ou que l’assistance ne soit pas bridée à 25 km/h.

Et ce que dit le code de la route c’est que vous devez pédaler pour que l’assistance fonctionne. 

Et en ce sens j’ai pu tester un vélo équipé d’un moteur virevolt sans chaine ni courroie, vous pédalez, le système détecte l’effort ou la cadence, et le moteur adapte l’assistance et il est complètement légal !

et il existe de plus en plus de vélo de ce type notamment dans la vélogistique! donc si jamais on vous arrete avec ce type dé véo expliqué bien que vous devez pédaler et attention si vous avec un manette de vitesse ca ne doit pas vous assisté a plusde 6kmh 

Autre confusion fréquente : dépasser 25 km/h avec un VAE.

Un vélo à assistance électrique peut dépasser 25 km/h. et ce n’est pas interdit en soi.

Ce qui doit être bridé à 25 km/h, c’est l’assistance électrique. Au-delà de cette vitesse, le moteur ne doit plus vous aider.

Mais si vous pédalez fort, si vous êtes en descente, ou si vous avez simplement de bonnes jambes, vous pouvez tout à fait dépasser les 25 km/h. Personnellement, ça m’arrive régulièrement sur des VAE, surtout en descente.

Il n’y a pas de frein moteur qui vous empêcherait d’aller plus vite.

Donc si un cycliste roule à 31 km/h, ça ne prouve pas que son vélo est illégal. Pour savoir si le vélo est débridé, il faudrait tester le véhicule, par exemple sur un banc d’essai. Un simple radar ne permet pas de dire si l’assistance continue illégalement au-delà de 25 km/h.

En revanche, attention : à vélo, vous devez respecter les limitations de vitesse.

À Paris, la vitesse est souvent limitée à 30 km/h. Donc rouler à 31 km/h c’est un excès de vitesse. Mais ce n’est pas la même chose que dire : “ce vélo est illégal parce qu’il dépasse 25.”

La nuance est importante.

Il y a aussi un amalgame régulier entre fatbikes, speedbikes et vélos illégaux.

J’en parlais dans la dernière vidéo sur m6 un fatbike n’est pas, par définition, n’est pas un vélo rapide ou illégal. c’est d’abord un vélo avec de gros pneus. Certains modèles sont parfaitement légaux, et peuvent même répondre à de vrais usages : transporter un passager, rouler sur certains terrains, apporter plus de stabilité, ou proposer un confort différent comme c’est soulevé dans le sujet 

Le problème, ce n’est donc pas les gros pneus.

Le problème, ce sont les véhicules qui ne sont plus des vélos : moteur trop puissant, assistance non bridée, accélérateur, vitesse trop élevée, absence d’homologation, etc.

Là, oui, il faut régulariser et contrôler. Ces véhicules n’ont rien à faire sur les pistes cyclables s’ils roulent comme des cyclomoteurs. Ils doivent être immatriculés, assurés, et utilisés dans le cadre prévu.

Mais attention à ne pas tomber dans un débat dangereux : reprocher à un vélo son gabarit ou la largeur de ses pneus, ce n’est pas forcément pertinent.Sinon, demain, on pourrait commencer à suspecter les vélos cargos, les triporteurs, les longtails, les vélos familiaux, ou tous les vélos qui répondent à des besoins spécifiques.

Gardons les réponses adaptées aux usages. Mais serrons la vis sur les véhicules réellement illégaux.

Et puisqu’on parle de vélos qui transportent, parlons des passagers.

C’est une infraction très fréquente. En 2024, la circulation avec passager dans de mauvaises conditions faisait partie des infractions cycle les plus représentées, avec plusieurs milliers de verbalisations.(3 597)

À vélo, on ne peut pas transporter quelqu’un n’importe comment.

Il faut une assise prévue pour le passager, un support pour les pieds, et une poignée ou un dispositif permettant de se tenir.

Si vous ne le saviez pas, il est aujourd’hui possible de transformer légalement certains vélos en vélos deux places avec des systèmes adaptés. J’avais notamment testé le système Selle Jallot, que j’avais trouvé assez original : une selle adaptée, des repose-pieds, et le vélo peut être équipé correctement pour transporter un passager.

Mais attention aux enfants.Si le passager a moins de 12 ans, il doit porter un casque.

Et si l’enfant a moins de 5 ans, il doit être installé dans un siège spécial, porter un casque, et il faut aussi s’assurer que ses pieds ne peuvent pas être entraînés dans les roues. et c’est ici une amande de seconde classe soit 35 €

Autre élément souvent oublié : la sonnette.

Ça peut paraître anodin, mais la sonnette est obligatoire sur un vélo et c’est égalmenet sur le podium des amande les plus distribuer. Donc vérifiez toujours que votre vélo en est équipé, y compris lorsque vous utilisez un vélo en libre-service.

Pour les EDPM, c’est pareil : l’avertisseur sonore doit être présent sur l’engin. Le tenir à la main une sonnette ne fonctionne pas Et cela pose d’ailleurs une question pour certains engins comme les monoroues, qui n’ont pas de guidon classique. alors qu’il rste soumis a cette régle ca serai bien de le scarifier car certain fon leffort d’avoir une sonnette dans leur main mais c’est pour l’isntant encore églagelet. 

Parlons aussi de la signalisation.

À vélo, dans les zones où la vitesse est limitée à 30 km/h ou moins, le double-sens cyclable est en principe généralisé. Cela signifie qu’un cycliste peut théoriquement emprunter certaines rues à contresens.

Mais attention : une ville peut prendre un arrêté pour interdire ce double-sens sur certaines rues, à condition de le justifier.

Donc si vous voyez un sens interdit sans aucun panneau indiquant que les cyclistes sont autorisés à passer, prudence. Si vous ne connaissez pas bien l’endroit, évitez de vous engager.

En revanche, si c’est une rue que vous empruntez souvent, ça peut valoir le coup de vérifier s’il existe un arrêté municipal car il doit être jsutifier. Et si le double-sens est autorisé mais n’est pas correctement signalé, vous pouvez contacter la ville pour demander l’aménagement de la signalisation.

Idéalement, il faut un panneau pour indiquer aux automobilistes qu’ils peuvent croiser des cyclistes en sens inverse, et un panonceau pour autoriser clairement les cyclistes à entrer.

Et contrairement à certaines idées reçues, les double-sens cyclables ne sont pas plus dangereux. Ils améliore meme la sécurité en réduisant les détours, en rendant les trajets plus directs, et en augmentant la visibilité mutuelle entre usagers.

J’en avais parlé dans cette vidéo dédiée.

Autre point souvent mal compris : les pistes cyclables obligatoires.

À vélo ou en VAE, toutes les pistes cyclables ne sont pas obligatoires. Les pistes réellement obligatoires existent, mais elles sont plutôt rares et doivent être signalées par une signalisation spécifique.

En revanche, pour les EDPM, c’est différent : lorsqu’une piste cyclable existe, l’utilisateur d’EDPM a en principe l’obligation de l’emprunter.

C’est une règle très mal comprise, et j’en avais aussi parlé plus en détail dans une autre vidéo.

la la seul derniére différence pour les cycles c’est les feux de circulation quil peuvent apsser au rouge sous trois condition restepet le sens le la fleche s’engager s’il ny a aucune piéton et aucune véhicule et la aussi j’avais fait un sujet dédier !

Et maintenant, parlons des amendes et des contrôles.

Avant toute chose, le meilleur conseil reste évidemment d’éviter l’amende. Pas seulement pour votre portefeuille, mais aussi parce qu’à vélo, contrairement à beaucoup d’infractions commises en voiture, les amendes sont souvent dressées directement par un agent. Et ça change pas mal de choses.

D’abord, gardez toujours un ton courtois : vouvoiement, calme, respect. Quitte à prendre quelques secondes avant de répondre pour poser le ton, éviter de hausser la voix et rester maître de l’échange. Cela peut beaucoup vous aider, surtout si vous estimez, au moment du contrôle, être dans votre bon droit.

N’essayez pas de contester frontalement ce que dit l’agent avec des phrases comme : « c’est faux ». Au contraire, allez dans le sens de l’échange et demandez-lui précisément ce qui vous est reproché, afin de comprendre la nature exacte de l’infraction.

Vous pouvez même lui demander le numéro de l’infraction qui sera indiqué sur le PV. Ce code permet, par exemple sur le site Natinf.fr, de vérifier à quoi elle correspond et vers quel article du Code de la route elle renvoie.

Prenez ensuite le temps d’expliquer calmement votre prise de décision, en vous appuyant sur le Code de la route ou sur la signalisation présente sur place. 

Et ça vaut vraiment le coup de prendre ce temps d’échange de façon courtoise. Car lorsque l’amende repose sur ce que l’agent dit avoir constaté, la contestation peut ensuite devenir compliquée : c’est souvent votre parole contre la sienne.

Bon imaginon que vous n’avez pas réussi éviter cette amende mais de bonne fois vous souhaitez la contester quand l’agent vous demandera de signez ecriver je contexte  

Les amendes les plus contestables sont généralement celles où il y a une erreur objective : mauvais intitulé, mauvais motif, mauvaise qualification, mauvaise signalisatios.

Par exemple : on vous reproche d’avoir pris un sens interdit alors qu’il s’agit d’un double-sens cyclable autorisé. Ou on vous reproche d’avoir grillé un feu alors qu’il y avait un panonceau M12 qui vous autorisait à passer dans une direction donnée.

Dans ces cas-là, vous ne remettez pas forcément en cause la parole de l’agent. Vous montrez plutôt que l’agent a pu se tromper sur l’interprétation de la signalisation ou sur le texte applicable.

C’est beaucoup plus solide.

En revanche, pour des infractions plus factuelles ou plus subjectives vitesse excessive, visibilité insuffisante, absence de lumière dans certaines conditions la contestation peut être beaucoup plus difficile.

Même avec de bons arguments, le juge peut décider de ne pas annuler totalement l’infraction. Il peut éventuellement dispenser de peine ou réduire l’amende, mais vous devrez parfois payer des frais de procédure, qui peuvent tourner autour d’une cinquantaine d’euros.

Il faut aussi savoir qu’en contestant, vous perdez généralement le bénéfice de la minoration. Une amende minorée à 90 euros peut donc redevenir une amende forfaitaire plus élevée si la contestation échoue.

Donc avant de contester, il faut réfléchir, rassembler les preuves, vérifier le texte, vérifier la signalisation, et comprendre le risque d’où l’intérêt de  connaître ses droits avant le contrôle qu’après l’amende.

CONCLUSIONS

Et c’est précisément pour ça que j’ai trouvé cette séquence intéressante : parce que les règles évoluent, et les agents ne sont pas toujours formés au mieux pour les suivre correctement. 

et les usagers parfois ne savent pas que pour certaines infractions il existe des solutions concrètes.

Vous voulez écouter votre musique ? Utilisez une enceinte tour de cou plutôt que des écouteurs.

Vous transportez un passager ? Utilisez un siège adapté ou une selle rallongée, des repose-pieds, et un casque s’il a moins de 12 ans.

Vous prenez un vélo en libre-service ? Vérifiez rapidement la sonnette, les freins et l’éclairage avant de partir. Et d’ailleurs, faites-le sur n’importe quel vélo.

Vous circulez souvent dans une rue en sens interdit ? Vérifiez si le double-sens cyclable est autorisé, et demandez à la ville une signalisation claire si nécessaire.

Vous achetez un VAE ou un fatbike ? Vérifiez que le moteur est limité à 250 watts, que l’assistance se coupe à 25 km/h, et que le vélo reste bien dans la catégorie des cycles.

Bref, il ne s’agit pas d’opposer cyclistes et forces de l’ordre. Il s’agit que chacun connaisse les  règles,et les applique correctement, et de ne pas laisser circuler des approximations.

et pour Pour aller plus loin, sur ses régles je vous renvoie vers ma vidéo sur le Code du cycliste, où je liste beaucoup d’autres règles utiles à connaître.

Et surtout, retenez bien que respecter le Code de la route à vélo, ce n’est pas seulement éviter une amende. C’est aussi, et avant tout, protéger votre sécurité et celle des autres.

Avant de finir, merci à l’équipe de Parigo, qui a répondu à mes questions avant que je réalise ce sujet.

Ils m’ont expliqué qu’ils avaient souhaité partager les séquences du policier telles quelles, un peu comme le ferait l’INA, et m’ont souligné qu’ils faisaient très attention à l’espace commentaires. N’hésitez donc pas à échanger sous leur vidéo, car leurs formats sont souvent très intéressants.

Je ne prends pas plaisir à soulever ces imprécisions, mais ça me semble indispensable. J’espère sincèrement que cette émission continuera à produire du contenu de qualité, comme elle le fait chaque semaine. D’ailleurs, celle-ci ne se résume pas du tout à cette séquence : elle aborde aussi beaucoup d’autres choses.

Et au passage, salut à Bertrand Lambert.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074228/LEGISCTA000006143861

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000033669070