INTRO
Bonjour tout le monde, il y a quelques jours BFM a fait un sujet sur des cyclistes qui se font verbaliser au niveau de Paris plage.
EXTRAIT
Je vais ici vous proposer une petite enquête sur ce que j’ai pu découvrir en me rendant sur place et en me documentant sur le sujet.
j’ai pu trouver de nombreux de nombreux éléments intéressants et soulever quelques erreurs relayées par BFM TV.
je ferai également le point sur ses verbalisations, si elles sont légitimes et s’il est possible de les contester.
et surtout les solutions au niveau de l’urbanisme possible pour éviter que ce genre de situation se répète.
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LOCALISATION
commencer par recontextualiser la zone de ses contrôles.
Elles ont lieu sur l’espace de Paris Plage qui est un événement qui a lieu chaque été plusieurs zones de Paris sont alors aménagées pour permettre à ceux qui n’ont pas pu partir en vacance de profiter un peu.
https://www.paris.fr/pages/paris-plages-de-retour-en-juillet-21277
La zone qui nous intéresse se trouve sur les quai de seine
ZONE PIÉTONNE
Article R110-2
une aire piétonne : section ou ensemble de sections de voies en agglomération, hors routes à grande circulation, constituant une zone affectée à la circulation des piétons de façon temporaire ou permanente.
Dans cette zone, sous réserve des dispositions des articles R. 412-43-1 et R. 431-9, seuls les véhicules nécessaires à la desserte interne de la zone sont autorisés à circuler à l’allure du pas et les piétons sont prioritaires sur ceux-ci. Les entrées et sorties de cette zone sont annoncées par une signalisation.
signalisation normalement indiqué par un panneau dédié
« Signal C 109. ― Aire piétonne. Ce signal délimite le début d’une zone affectée à la circulation des piétons et des cyclistes roulant à l’allure du pas, à l’intérieur du périmètre de laquelle la circulation et le stationnement des véhicules automobiles sont réglementés.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000019896789
Panneau B 54. ― Entrée d’aire piétonne.
Maintenant que l’on sait comment reconnaitre une zone piétonne recherche cette signalisation.
La première chose que j’ai donc recherché sur place est de savoir si cette zone était bien piétonne pour cela allez voir du côté du code ce qu’est une zone piétonne d’après le code de la route
Et le problème ici est que cette signalisation est très différente selon LA OU VOUS ARRIVEZ!
Néanmoins, l’ensemble des accès au quai sont bloqués par des plots rétractables et la circulation motorisée y est par conséquent interdite mais la signalétique est absente à la quasi totalité des entrées.
Seul ici j’ai pu voir ce panneau fin de zone piétonne qui a été bombé et qualisement illisible c’est en faite un vestige d’une zone déjà piétonne en 2016 alors que le reste du quai lui était encore accessible au véhicules motorisé.
On peut donc s’apercevoir ici qu’en l’absence de véhicule motorisé la signalétique ne serait pas indispensable
l’entrée de cette zone n’est donc pas au norme avec la signalisation mais cette zone piétonne reste clairement indiquée avec un panneau de Paris plage.
D’autre plus qu’un autre élément troublant est le réaménagement récent du tunnel des tuileries venant de la concorde qui lui a été équipé de panneaux obligation cycle et piéton.
et qui se termine par une fin d’obligation mais toujours pas de panneau zone piétonne.
c’est donc tout à fait possible d’utiliser les bon panneaux pour les bon usage.
Maintenant que l’on identifie un peu mieux le problème comment définir
l’ALLURE DU PAS
Le code de la route le définit par se déplacer à la vitesse d’un piéton. Il ne faut donc pas confondre ce panneau avec celui-ci qui est une zone de rencontre et qui permet de traverser une zone a 20 qui sera d’ailleur plus adapté à république
DONC CA c’est pas vraiment AU PAS: EXEMPLE BUS RÉPU
quite a contrôlé les zone piétonne autant s’intéresser à république ou personne ne la respect
Et la question que vous allez me poser c’est oui mais un piéton ça va a quelle vitesse comment le mesurer?
et bien il y a plusieur facon de s’y prendre la premiére aller chercher dans le code de la route;
Partie réglementaire (Articles R110-1 à R442-7)
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045025478/
4.1. 4.2. 4.6.
qui nous indique que tous les véhicules supérieurs ou égale à 6 km/H ne peuvent être assimilés à des piétons ce qui sous entend que les piétons vont moins vite, c’est également pour cela que l’assistance démarrage ou marche sur les VAE sont limité a cette vitesse.
c’est aussi ce qui permet au skate, trottinette, de circuler sur les trottoir
et c’est certainement de la que vienne les 5 km/h qu’indique BFM mais cette donnée n’est dans l’absolu pas vraie car elle désigne des engins et non des humain se déplaçant à pied.
un autre élément qui nous permettra de vérifier cette vitesse piéton est le feu résiduelle piéton qui une fois passer au rouge permet au piéton déjà engagé de finir de traverser.
https://www.cerema.fr/fr/lescarrefoursafeux
SElon le cerama
Ce calcul est généralement fait sur la base d’une vitesse de 10m/s pour les véhicules et de 1 m/s pour les piétons.
soit 36 km/h pour les véhicules et 3,6 km/h pour les piétons.
oui donc il y a un petit souci avec les feux au niveau des motorisés car Paris est limité à 30 et que normalement sur une intersection on est censé ralentir, mais cette vitesse est un standard et donc adaptable à chaque feux.
En bref , cette vitesse de 1m/s permet aux personnes âgées et aux enfants de pouvoir continuer leur traversée sans avoir à se presser.
Bon alors que conclure sur cette vitesse.
et bien au final c’est très simple L’allure du pas signifie se déplacer à la vitesse d’un piéton il vous est donc dans l’absolu impossible de dépasser un piéton dans cette zone sinon cela voudrait dire que vous avancer plus vite qu’un piéton simple, basique.
Ce point de mesure permet également de s’adapter à la densité du lieu car plus il y a de piétons et plus la vitesse de déplacement est faible et inversement !
c’est d’ailleur ce que m’ont confirmé les agents sur place qui était plus là pour faire de la pédagogie que verbaliser car c’est simplement du bon sens.
Petit point sur la verbalisation.
BFM nous parle de l’article 0.23 R 431-9 puis d’une amende de 135€ or pour infraction dans cette zone l’amende est de deuxième classe soit 35 euros minoré 22€ comme l’indique l’article
Dans le cas présent, il est possible de contester le PV en vertu de l’article R.411-25 du Code de la route.
En raison d’une signalisation absente ou défaillante, vous devez alors démontrer l’absence de signalisation conforme suivant votre itinéraire jusqu’au lieu dudit PV.
Cette preuve peut être rapportée par attestation de témoins, photographie ou mieux encore par constat d’huissier.
je ne vous recommande cette contestation uniquement si vous êtes de bonnes fois, cela permettra également de mettre en conformité l’aménagement pas pour rouler n’importe comment.
Néanmoin il est possible que vous receviez une amende de 135€ ce montant correspond ici à un autre type de verbalisation qui est une conduite accessible au égard des circonstance et il est bien indiqué que l’or du dépassement de piéton la vitesse doit être réduite dans un nombre conséquent de cas
Elle est punie par une amende de classe soit 135€ forfaitaire ou 90€ minorée, c’est donc ici à l’agent de décider de l’infraction.
Cette infraction doit donc être motivée, c’est à dire que l’agent doit indiquer clairement pourquoi votre conduite est dangereuse, ici il devrait préciser dépassement d’un piéton car cette infraction s’applique dans de nombreux cas de figure.
Ce qui veut dire que si vous
Si cela n’est pas indiqué vous pouvez constater cette amende surtout si au moment ou vous vous êtes faite mendez il n’y avait pas de piéton n’hésitez pas à demander cette précision.
je le précise encore une fois c’est uniquement en cas de bonne fois que vous devez faire votre contestation car le cas échéant une fausse déclaration peut être puni de 5 ans d’emprisonnement et 75 000€ d’amende sans parler de votre Karma qui en prendra un coup.
et enfin pour bénéficier d’une minoration vous devez vous acquitter de l’amende sous 3 jours et 45 jours pour la contester.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037411312/
Mais attention cela n’est valable uniquement en cas d’une amende pour l’article concernant la zone piétonne
si vous avez été verbaliser en verture de l’article Article R413-17 c’est a dire une vitesse non adaptée à votre environnement vous ne pourrez contester l’amende
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037411312/
Comment améliorer les choses ici ?
La meilleur question à se poser est pour moi comment éviter que de telle choses se produire car c’est agréable pour personne
De mon point de vue ici en particulier cette verbalisation est justifiée au vu de la mise en place de Paris plage mais un très mauvais signal a été envoyé en aménageant dans le même temps le tunnel des tuileries encourageant le passage des cycles sans leurs proposé d’itinéraire de sortie.
ils se retrouvent donc bloqués dans cette zone piétonne sans aucun échappatoire possible. La rampe de sortie a une inclinaison importante et débouche vers un zone dangereuse. de 4 voies motorisées.
Il serait donc important d’encadrer cet itinéraire et de créer une continuité jusqu’au pont de change ou les cyclistes pourront rejoindre rivoli ou rive gauche car pour le moment il y a une rupture complète des aménagements cyclables jusqu’à l’hôtel de ville.
Cette continuité permettra aux cycles d’avoir une vraie alternative aux quais comme sur la rive gauche ou la zone piétonne est claire et la piste cyclable permet d’éviter ce type de conflit
et cela permettra de laisser cette zone pour les piétons.
En résumé , un aménagement plus homogène et mieux partagé permet une meilleure compréhension des règles et limite le conflits entre les usagers.
si vous pensez qu’il y a des choses à ajouter n’hésitez pas à me proposer votre point de vue en commentaire je prend le temps de tous les lire
BUS zone piétonne
https://www.securite-routiere-az.fr/a/allure-du-pas/
Pour les conducteurs de cycles à deux ou trois roues, l’obligation d’emprunter les bandes ou pistes cyclables est instituée par l’autorité investie du pouvoir de police après avis du préfet.
Par dérogation aux dispositions de l’article R. 110-2, les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues, sans side-car ni remorque peuvent être autorisés à emprunter les bandes et pistes cyclables par décision de l’autorité investie du pouvoir de police.☺
Lorsque la chaussée est bordée de chaque côté par une piste cyclable, les utilisateurs de cette piste doivent emprunter celle ouverte à droite de la route, dans le sens de la circulation.
Les conducteurs de cycles peuvent circuler sur les aires piétonnes dans les deux sens, sauf dispositions différentes prises par l’autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver l’allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons.
Les conducteurs de cycles peuvent circuler sur les accotements équipés d’un revêtement routier.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000030851697/
– aire piétonne : section ou ensemble de sections de voies en agglomération, hors routes à grande circulation, constituant une zone affectée à la circulation des piétons de façon temporaire ou permanente. Dans cette zone, sous réserve des dispositions des articles R. 412-43-1 et R. 431-9, seuls les véhicules nécessaires à la desserte interne de la zone sont autorisés à circuler à l’allure du pas et les piétons sont prioritaires sur ceux-ci. Les entrées et sorties de cette zone sont annoncées par une signalisation.
Les entrées et sorties de cette zone sont annoncées par une signalisation.
PRIX À PAYER
Article R431-9
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.